Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME
MTE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITÉE

Numéro de dépôt :
4126691
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2024
HOME de MTE

Présentation de la marque HOME

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par la société MTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la société MTE domicilié(e) 14 RUE SALVADOR DALI - 17138 - SAINT XANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 255 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126691.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME est expirée depuis le 17 octobre 2024.

MTE a également déposé les autres marques suivantes : STRIPSHOW , TV VOYANCE , TELE TROUVE TOUT , TV TROUVE TOUT , TV VEND TOUT , DEDIKASS , ABOSMS , VIDEOSMS , TELE VOYANCE , VITALE VOYANCE


MTE, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITÉE - 14 RUE SALVADOR DALI - 17138 - SAINT XANDRE - France - SIREN 508255171


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : menuiseries métalliques, portes-fenêtres métalliques, fenêtres métalliques, cadres de fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques, volets métalliques, stores d'extérieurs métalliques, marquises métalliques, auvents (constructions métalliques), serrurerie métallique non électrique, arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques, ferrures de fenêtres, poignées de fenêtres métalliques, matériaux de construction métalliques, quincaillerie métallique, escaliers métalliques, escaliers, chambranles, profilés, cornières, plinthes, socles et cimaises en métal, butoirs en métal pour portes, portes métalliques, portails métalliques, portillons métalliques, balustrades en métal, balcon en métal, marquises (construction) métalliques, toitures métalliques, revêtements (construction) de murs, de parois et de sols métalliques, constructions métalliques, huisseries métalliques, cloisons métalliques, panneaux pour la constructions métalliques, dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture de porte, portail, volets, fenêtres et porte de garage, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires, mastics pour joints, matières isolantes, huiles isolantes, peintures isolantes, vernis isolants, enduits isolants, garnitures d'étanchéité, joints, laine de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation, matières à calfeutrer, feuilles métalliques isolantes, matières pour l'insonorisation, bois de placage, portes non métalliques, boiseries, matériaux de construction non métalliques, verre de construction, verre imprimé pour la construction, fenêtres non métalliques, parois et cloisons en verre pour la construction, menuiseries non métalliques, portes-fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres et de portes non métalliques, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets non métalliques, stores d'extérieurs non métalliques, marquises non métalliques, auvents (constructions) non métalliques), arrêt de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres et de portes non métalliques, poignée de fenêtres et de portes non métalliques, glaces (vitres) pour la construction, huisseries non métalliques, verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, bois de construction, charpentes non métalliques, toitures non métalliques, revêtements (construction) de murs, parois et sol non métalliques, matières à bâtir non métalliques, bardage métalliques et non métalliques destinés à être posés sur des bâtiments ;

Information en matière de construction, supervision de travaux de construction, de remise aux normes, de réparation, de désinfection. Constructions d'édifices permanents, d'immeubles ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; montage d'échafaudages ; aménagement intérieur (services de construction), équipement (pose, installation), entretien et réparation d'édifices et d'immeubles dans le cadre de services de construction, services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment des portes, fenêtres, vérandas et volets, installation et réparation de chauffage, pose de bardages sur des immeubles et de portails ;

Services scientifiques et technologiques, à savoir : diagnostics, expertises, évaluations, estimations, contrôle et recherches techniques dans le domaine de l'immobilier, expertises techniques et études de projets techniques relevant de la règlementation en matière d'opérations immobilières (diagnostics techniques de présence d'amiante et/ou de plomb, contrôle et diagnostic techniques de performances énergétiques, mesurage technique des surfaces, contrôle technique des installations d'électricité et/ou de gaz et/ou de chauffage, diagnostic technique de présence d'insectes ou parasites).